Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TMC
/
Champagne Embouteillage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Champagne Embouteillage
TMC

Numéro de dépôt :
4314430
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
Champagne Embouteillage de TMC

Présentation de la marque Champagne Embouteillage

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par TMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champagne Embouteillage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est TMC domicilié(e) 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMC, Sébastien Delsaux domicilié(e) 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Champagne Embouteillage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champagne Embouteillage arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

TMC a également déposé les autres marques suivantes : UNI FIDI


TMC - 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


TMC, Sébastien Delsaux - 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747268 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752834 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; extraits de viande  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; ¿ufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles et graisses comestibles  ; graisses alimentaires  ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Vins d’appellation d’origine protégée CHAMPAGNE.